Subvention création d'un parking
Décision du 23/01/2023 ,publiée le 03/03/2023
Permanent de police de circulation
Décision du 19/01/2023 ,publiée le 03/03/2023
Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2022, affectation du résultat 2022 Budget Salon de coiffure
Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023
Compte administratif Salon de coiffure
Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023
Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2022 du budget lotissement Les Serondes
Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023
Compte administratif Lotissement Les Serondes
Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023
Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023
Compte administratif Epicerie
Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023
Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2022, affectation du résultat 2022 Budget Assainissement
Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023
Compte administratif Assainissement
Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023
Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2022, affectation du résultat 2022 Budget Principal
Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023
Compte administratif Principal
Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023
Chemin rural au lieu-dit "Les Vallées" : Régularisation
Décision du 21/02/2023, publiée le 28/02/2023
Chemin rural au lieu-dit "Les Basses Vallées" : Régularisation
Décision du 21/02/2023, publiée le 28/03/2023
Adressage : Ajout d'un numéro Route de la Motte
Décision du 21/02/2023, publiée le 28/03/2023
Vote des taux d'imposition 2023
Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023
Approbation du budget salon de coiffure 2023
Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023
Approbation du budget épicerie 2023
Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023
Approbation du budget Lotissement Les Sérondes
Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023
Approbation du budget assainissement 2023
Décision du 28/032023, publiée le 03/04/2023
Approbation du budget principal 2023
Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023
Attribution des subventions communales 2023
Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023
Fixant la redevance pour occupation du domaine public par Enedis
Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023
Redevances et droits de passage dus par les opérateurs de communications électroniques pour l'occupation du domaine public
Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023
Participation au financement du FAJD
Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023
Don exceptionnel
Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023
Annulation du reversement d'une partie de la taxe d'aménagement à la CCEV
Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023
Epicerie multi-services : vente fonds de commerce
Décision du 28/03/2023, publiée le 03/04/2023
Convention avec le SDEI pour l'extension BT Lotissement Les Serondes
Décision du 19/06/2023, publiée le 26/06/2023
Maîtrise d'oeuvre réalisation étude extension assainissement "Vaux" et "Les Vallées"
Décision du 19/06/2023, publiée le 26/06/2023
Subvention communale 2023
Décision du 19/06/2023, publiée le 26/06/2023
Lotissement Les Serondes - Vente du lot 12
Décision du 19/06/2023, publiée le 26/06/2023
Désignation d'un référent déontologue pour les élus
Décision du 19/06/2023, publiée le 26/06/2023
Délibérations du 9 mai 2023
Décision modificative 1 Budget assainissement
Décision du 09/05/2023, publiée le 12/05/2023
Extension BT souterraine Lotissement les Serondes 2 : Plan de financement
Décision du 09/05/2023, publiée le 12/05/2023
Adhésion au service de conseil en énergie partagé du SDEI
Décision du 09/05/2023, publiée le 12/05/2023
Subventions communales 2023
Décision du 09/05/2023, publiée le 12/05/2023
Décision modificative 1 Budget Commune
Décision du 09/05/2023, publiée le 12/05/2023
Délibérations du 8 août 2023
Cession d'un véhicule communal
Décision du 08/08/2023, publiée le 10/08/2023
Retrait de la Communauté de Communes Écueillé-Valençay du Syndicat Départemental des Transports Scolaires de l'Indre
Décision du 08/08/2023, publiée le 10/08/2023
Avis de la commune de Lye sur le Programme Régional de Santé 2023-2028 en Région Centre-Val de Loire
Décision du 08/08/2023, publiée le 10/08/2023
Approbation du RPQS 2022 élimination des déchets
Décision du 08/08/2023, publiée le 10/08/2023
Avis sur le projet OSTWIND
Décision du 08/08/2023, publiée le 10/08/2023
Délibérations du 26 septembre 2023
Achat d'un véhicule utilitaire : Demande de subvention FAR 2024
Décision du 26/09/2023, publiée le 29/09/2023
Système d'alerte à la population : Demande de subvention FAR 2024
Décision du 26/09/2023, publiée le 29/09/2023
Adoption du RPQS assainissement collectif 2022
Décision du 26/092023, publiée le 29/09/2023
Avenant au bail professionnel du cabinet infirmiers : remplacement d'une infirmière
Décision du 26/09/2023, publiée le 29/09/2023
Approbation des règles et principes de dégrèvements sur la facture d'assainissement des usagers en cas de fuite anormale après compteur
Décision du 26/09/2023, publiée le 29/09/2023
Délibérations du 13 novembre 2023
Adoption du RPQS 2022 eau potable
Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023
RIFSEEP (IFSE et CIA) : Revalorisation des montants
Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023
Dotation aux provisions pour créances douteuses budget Principal
Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023
Lancement de la procédure et modalités de concertation portant sur l'identification des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables
Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023
Refus de subvention communale à Luçay Musique
Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023
Association Vanik pour l'Arménie
Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023
Bons d'achat pour les aînés
Décision du 13/11/2023, publiée le 16/11/2023
Délibérations du 25 novembre 2023
Autorisant le recrutement d'agents contractuels remplaçants
Décision du 25/11/2023, publiée le 27/11/2023
Délibérations du 4 décembre 2023
Bilan de la concertation relative à la définition des ZAEnR
Décision du 04/12/2023, publiée le 08/12/2023
Tarifs des concessions de cimetière
Décision du 04/12/2023, publiée le 08/12/2023
Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire
Décision du 04/12/2023, publiée le 08/12/2023
DM 2 budget principal : virement de crédits
Décision du 04/12/2023, publiée le 08/12/2023
BIENVENUE SUR LE SITE DE LA COMMUNE DE LYE
Mairie de Lye | | Site réalisé par EIRL Alexis Lebron